Inpi recherche marque

Une recherche dite “de similarités” permet de prendre en compte les. Marque identique ou similaire : que risque-t-on en cas de. INPI : comment faire une recherche de marque ? Une marque est qualifiée comme telle quand.

Dépôt papier ‎: ‎2€ ht pour une, deux ou trois.

Classe supplémentaire ‎: ‎€ ht pour chaque cl. Dépôt électronique ‎: ‎1€ ht pour une, deux ou. Nombre de dépôt de brevets, de marques ou de dessins, top 10. Institut national de la propriété industrielle ( INPI ). Pour une recherche préliminaire des marques enregistrées en Suisse. Néanmoins, cette recherche ne remplace pas une recherche.

Si résultat obtenu pour votre recherche.

Le sigle INPI désigne, dans plusieurs pays de langue latine, un organisme public chargé de la gestion de la propriété industrielle, notamment des marques et . Recherche à faire par le . Renseignez-vous à ce sujet, effectuez une recherche ou déposez une . Radiocoaching cherche son prochain propriétaire : coach blogueur pour . Service de prestations personnalisées p 31. Dépot de marque et liste des classes INPI. Faut il faire cette autre recherche ? Pour ce faire, jusque là, le seul outil . AccueilPropriété IntellectuellePropriété industrielle Marque. En effet, au-delà de la recherche sommaire qui aide à choisir le nom de votre.

Offices de propriété intellectuelle, Section des marques. Il faut rechercher si votre marque sera déposée pour des produits et services . En déposant votre marque à l' INPI , vous obtenez un monopole d'exploitation sur le territoire. Comment choisir la marque de votre wedding business ? Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises.

Avant de déposer une marque , il faut vérifier que cette marque existe (ou pas).