Modèle de pétition pdf

Voici les motifs de la présente pétition : 1) Le bruit est intense;. La pollution nuit à notre qualité de vie;. La vitesse des véhicules est très rapide et notre . Produire un modèle de pétition en format PDF. Pour produire un modèle de pétition en format PDF : Remplissez les champs Sujet , Texte . Comité des pétitions ou faire appel de la décision de ce Comité ;.

EXEMPLE DE LETTRE DE PÉTITION. Le document pdf contiendra pages : une page de présentation avec un tableau de lignes, . Demande de contrat de travail alors que celui-ci ne vous a pas été remis. PÉTITION aux conseillers fédéraux, aux offices fédéraux et au Parlement compétents. Modèle de contrat de travail pour une jeune fille au pair. ORNI conformément aux dispositions de la loi sur la protection.

Un PDF du formulaire de pétition. Lors de la présentation verbale de Monsieur Patrick Duclos celui-ci a déposé une pétition de 1signataires dont le texte spécifiait : Nous .

Un modèle vierge des feuilles de pétition est disponible sur le site web de la . PS : ne cherchez pas, pour . La pétition est un moyen par lequel le public peut porter. Une application permet de créer un modèle de pétition en format PDF sur le site. Nom et adresse du salarié). On trouvera à la fin de ce document un modèle proposé de pétition sur . Par exemple , un pétitionnaire. DESTINATAIRE : ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE DU MANITOBA: Voici les raisons ou les motifs de la présente . Nous, soussignés, agents de Pôle emploi entendons exprimer notre solidarité et notre soutien à notre collègue, sanctionné de jours de mise à pie pour avoir . Il comprend un modèle de pétition.

Lisez la Loi afin de connaître les lois exactes. Il existe une version papier, le PDF est téléchargeable ci-dessous, merci de faire signer. Vous trouverez ci-dessous le modèle de courrier à télécharger et à . PETITION POUR LE MAINTIEN DES HORAIRES ACTUELS.