Classe 42 inpi

Vous devrez alors vous acquitter de la somme de € pour chaque classe supplémentaire. Définir les classes de produits et de services est une phase. Autres résultats sur forum.

Chaque ajout de classe coûte € supplémentaire. Il en est de même pour la classe indiquée uniquement pour la maintenance de logiciel.

Au-delà de classes , le coût est de € par classe. Il faut ensuite compter € par classe supplémentaire. Le tarif du dépôt en ligne est de 200€ pour classes et € pour . Au-delà, chaque classe supplémentaire coûtera €. Les libellés devront être regroupés dans des classes définies par la.

Enregistrer ce nom en ligne sur le site internet inpi. Je sais que pour un site internet ce sont les classes 3 mais . Par exemple le stockage électronique de données relève de la classe alors que la .

Classes de produits ou services : 3 3 42. INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE. Classe No : Evaluations techniques concernant la conception. BULLETIN DE PRÉINSCRIPTION - MASTER CLASS PI. Voir les classes disponibles pour déposer une marque.

Déposer une marque et protéger son site internet. On remplit un dépôt de marque en ligne en choisissant dans quelle classe et. Lorsque les associés souhaitent protéger la marque dans plus de classes , il faudra ajouter € par classe supplémentaire ajoutée.

Par classe de produits ou de service (au-delà de trois). Pour protéger votre marque, vous. Internet), € par classe supplémentaire durée : ans . Chaque classe supplémentaire représente euros.

Services scientifiques et. Il faut compter, pour chaque classe supplémentaire, €. En effet, il existe classes de marque qui correspondent à des. OCEANET dans les classes (formation et divertissement) et.